SI(1977)1042 - OJ CONSEIL ENVIRONNEMENT 12 DECEMBRE 1977 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 878ème réunion du Comité des Représentants permanents, le 2 décembre 1977 - Proposition de directives concernant : . La conservation des oiseaux, . La pollution des eaux par les usines de pâte à papier, . Les normes de protection sanitaire contre l'anhydride sulfureux dans l'atmosphère
SI(1977)1042 - OJ CONSEIL ENVIRONNEMENT 12 DECEMBRE 1977 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 878ème réunion du Comité des Représentants permanents, le 2 décembre 1977 - Proposition de directives concernant : . La conservation des oiseaux, . La pollution des eaux par les usines de pâte à papier, . Les normes de protection sanitaire contre l'anhydride sulfureux dans l'atmosphère
Document date: [1977]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1977/0026
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/12/1977
OJ CONSEIL ENVIRONNEMENT 12 DECEMBRE 1977 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 878ème réunion du Comité des Représentants permanents, le 2 décembre 1977 - Proposition de directives concernant : . La conservation des oiseaux, . La pollution des eaux par les usines de pâte à papier, . Les normes de protection sanitaire contre l'anhydride sulfureux dans l'atmosphère (FRA)
AG COUNCIL ENVIRONMENT 12 December 1977 MEMO FOR THE MEMBERS OF THE COMMISSION Subject : 878th meeting of the Committee of Permanent Representatives (Deputies) 2 December 1977 - Proposal directives on : - bird conservation - water pollution by pulp mills - health protection standards for Sulphur Dioxide in teh atmosphere (ENG)
TO RATSTAGUNG UMWELT 12. Dezember 19777 VERMERK FÜR DIE HERREN KOMMISSIONSMITGLIEDER Betrifft: 878. Sitzung des Ausschusses der Ständigen Vertreter (Stellvertreter) vom 2. Dezember 1977 - Erhaltung der Vogelarten - Wasserverschmutzung durch Zellstoffabriken - Gesundheitsschutznormen für Schwelfeldioxid in der Atmpsphäre (DEU)
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