Proposition d'une directive du Conseil concernant la commercialisation des matériels forestiers de reproduction
Proposition d'une directive du Conseil concernant la commercialisation des matériels forestiers de reproduction
Document date: [1964]
Identity Statement
Microfiche, Paper
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Textes provisoires des projets de rapports et d'avis de la section spécialisée pour l'Agriculture.
Projet d'avis de la section spécialisée pour l'Agriculture sur cinq propositions de directive du Conseil concernant la commercialisation de semences de bettraves, de plantes fourragères, de céréales, de plants de pommes de terre et des matériels forestiers de reproduction ainsi que sur une proposition de décision du Conseil instituant un Comité permanent des semences et plants agricoles, horticoles et forestiers (Doc. CES 193/64).
Modifications au projet d'avis "Semences" de la section spécialisée pour l'Agriculture proposée par Genoese Zerbi et Kuipers.
Projet de rapport de la section spécialisée pour l'Agriculture. Rapporteur Manteuffel, co-rapporteurs Berns, Parri.
Avis de la section spécialisée pour l'Agriculture (Doc. CES 193/64).
Rapport de la section spécialisée pour l'Agriculture. Rapporteur Manteuffel, co-rapporteurs Berns et Parri (Doc. CES 214/64).
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Textual
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