Généralités.
Nouvelles de la Politique agricole commune n° 13 (mars 1964).
Demande d'avis et saisine de la section spécialisée pour l'Agriculture.
Proposition d'une directive du Conseil concernant la commercialisation des matériels forestiers de reproduction (28 février 1964) (Doc. VI/COM(64)25 final).
Extrait des procès-verbaux des 46e et 47e réunions du Bureau du CES tenues à Bruxelles le 27 avril 1964 (Doc. R/CES 107/64), le 26 mai 1964 (Doc. R/CES 147/64) et le 23 juin 1964(Doc. R/CES 157/64).
Désignation du rapporteur Manteuffel.
Extraits des procès-verbaux des 49e et 50e réunions de la section spécialisée pour l'Agriculture le 5 mai 1964 (Doc. CES 121/64) et le 9 juin 1964 (Doc. CES 178/64).
Désignation des co-rapporteurs.
Nouvelles de la Politqiue agricole commune (service de presse et d'information).
Observations du comité Centre de la propriété forestière et du Comité des pépiniéristes forestiers de la CEE relatives à l'avis "Commercialisations des matériels forestiers de reproduction".
Documentation du Parlement européen (avis, rapports, résolutions, divers), documents de séance, 1964-1965, Parlement européen, n° 37 du 12 juin 1964. Rapport fait au nom de la commission de l'Agriculture sur la proposition de la Commission de la CEE au Conseil relative à une directive concernant la commercialisation des matériels forestiers de reproduction. Rapporteur Briot (Doc. 17-V). Extraits du JO des Communautés européennes du 9 juillet 1964 n° 109.
Document de travail du Comité des pépiniéristes forestiers de la CEE concernant la commercialisation des matériels forestiers de reproduction.
Observations de Kuipers sur les avis "Semences".
Notes et observations de diverses organisations professionnelles aux projets de directives concernant la commercialisation de diverses semences en matériels forestiers de reproduction.
Réunion du groupe de rédaction "Semences" en date du 7 juillet 1964.
Résumé des opinions du COSEMCO et de l'ASSOPOMAT au sujet de l'élaboration d'une liste européenne de variétés de semences.
Désignation de trois experts pour assister le rapporteur dans l'élaboration des avis "Semences", Schepers, Stievenard, Rahte.

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Textual