Généralités.
Demande d'avis et saisine de la section spécialisée pour l'agriculture.
Proposition d'une directive du Conseil concernant la commercialisation des semences de bettraves (Doc. VI/COM(64)21 final).
Correspondance.
Extrait du procès-verbal de la 45e réunion du Bureau du CES tenue à Bruxelles le 27 avril 1964 (Doc. R/CES 107/64).
Désignation du rapporteur Manteuffel.
Extrait des procès-verbal des 49e et 50e réunions de la section spécialisée pour l'Agriculture tenues à Bruxelles le 5 mai 1964 (Doc. CES 121/64) et le 9 juin 1964 (Doc. CES 178/64).
Extrait des procès-verbaux des 46e et 47e réunions du Bureau du CES tenues à Bruxelles le 26 mai 1964 (Doc. R/CES 147/64) et le 23 juin 1964 (Doc. R/CES 157/64).
Désignation des co-rapporteurs.
Nouvelles de la politique agricole commune (service de presse et d'information).
Documentation du PE (avis, rapports, résolutions, divers).
Documents de presse (1964-1965), Parlement européen. Rapport au nom de la commission de l'Agriculture, 38 juin 1964.
Rapport sur la proposition de la Commission de la CEE au Conseil relatives à la directive concernant la commercialisation des semences de bettraves (Doc. 17-I, II, III, IV, V et VI).
Extrait du JO des Commuantés européennes du 9 juillet 1964 n° 109. Annexe I et annexe II.
Documentation de la Confédération internationale des bettraves européennes (CIBE) sur commercialisation des semences de bettraves.
Observations du "Belgische Boerenbond" transmises par Boon et se rapportant au commerce de semences.
Observations de Kuipers sur l'avis "semences".
Liste de notes et observation de diverses organisations professionnelles aux projets de directives concernant la commercialisation de reproduction.
Organisation des travaux.
Réunion du groupe de rédaction "Semences" en date du 7 juillet 1964.
Résumé des opinions du COSEMCO et de l'ASSOPOMAC au sujet de l'élaboration d'une liste européenne de variétés de semences.
Désignation de trois experts pour assister le rapporteur dans l'élaboration des avis "semences" (Schepers, Stievenard, Rathe).

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Textual