Généralités.
Demande d'avis et saisine de la section spécialisée pour l'Agriculture.
Extraits des PV des 48e et 49e réunions du Bureau du CES du 23 septembre 1964 (Doc. R/CES 276/64) et du 27 octobre 1964 (Doc. R/CES 304/64).
Proposition de directive du Conseil portant modification de la directive du Conseil relative au rapprochement des réglementations des Etats membres concernant les matières colorantes pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine (présentée par la Commission au Conseil) (Doc. IV/COM (64) 288 final).
Désignation du Rapporteur (Landgrebe-Wolff) et des co-rapporteurs Breart, Parri, Russe.
Extrait des PV des 52e et 53e réunions de la section spécialisée pour l'Agriculture tenue à Rome les 14, 15 et 27 octobre 1964 (Doc. CES 206/64, Doc. CES 304/64, Doc. CES 308/64).
Nomination d'un conseiller technique expert.
Documentation du PE (avis, rapport, résolution, divers).
Extrait du JO des Communautés européennes du 6 novembre 1964 - n° 177.
Europaisches Parlement, Sitzungsdokumente, 1964-1965, Bericht im Namen des Landwirtschaftsausschusses uber den Vorschlag der EWG-Kommission an den Rat (Dok. 73/I) betreffend eine Richtlinie zur Anderung der Richtlinie zur Angleischung der Rechtsvorschriften der Mitgliedstaaten fur farbende Stoffe, die in Lebensmitteln verwendet werden durfen (Berichterstatter : Herr herbert Kriedemann, 20 Oktober 1964 - dokument 88).
Réunion du Groupe de rédaction du 8 décembre 1964.
Extrait des PV des 49e et 50e réunions du Bureau du CES des 27 octobre 1964 (Doc. R/CES304/64) et 7 décembre 1964 (Doc. R/CES 358/64).
Document de travail élaboré par Landgrebe-Wolff.
Projet de rapport de la section spécialisée pour l'Agriculture (rapporteur Landgrbe-Wolff).
Projet d'avis de la section spécialisée pour l'Agriculture (rapporteur Landgrebe-Wolff) (Doc. CES 26/65).
Modification au projet d'avis de la Section spécialisée pour l'Agriculture proposée par de Bievre (Doc. CES 26/65 mod.).

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Textual