Composition du sous-comité (président Velter, rapporteu Stievenard, co-rapporteu Anchisi).
Extrait du PV de la 42e réunion du Bureau du CES tenue le 27/11/1963 (Doc. R/CES 398/63).
Extrait du PV de la 33e session plénière du CES tenue les 27 et 28/11/1963 (Doc. CES 400/63).
Extrait du PV de la 43e réunion de la section spécialisée pour l'agriculture tenue le 28/11/1963 (Doc. CES 407/63).
Extrait du PV de la 20e réunion de la section spécialisée pour les questions sociales tenue le 28/11/1963 (Doc. CES 391/63).
Correspondance.
Saisine à titre principal du sous-comité "politique sociale dans l'agriculture".
Correspondance.
Traitement de l'avis demandé lors de la 1ère réunion du sous-comité "politique sociale dans l'agriculture" tenue le 28/11/1963 (Doc. CES 408/63).
Désignation du Président, des rapporteurs et co-rapporteur du sous-comité "politique sociale dans l'agriculture".
Extrait du PV de la 1ère réunion du sous-comité tenue le 28/11/1963 (Doc. CES 408/63).
Organisation des travaux (élection, échange documents avec le PE.
Extrait du PV de la 43e réunion du Bureau du CES tenue le 28/1/1964 (Doc. R/CES 41/64).
Note introductive à l'attention des membres du sous-comité + annexes (Doc. CES 414/63 + annexes I, II et III).
Information du porte-parole de la CEE concernant la constitution d'un comité consultatif pour les problèmes sociaux concernant les exploitations agricoles.

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Textual