MMC-06 Documents de travail produits à l’occasion de la Conférence intergouvernementale de 2004

Documents from [2003] to [2004]

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MMC-06
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D'errico, Salvatore

Content and Structure

Abstract

Version provisoire du rapport sur le 2520ème Conseil pour les affaires économiques et financières (ECOFIN), 15/06/2003 (11180/03 - Presse 201).

Réunion des chefs d’État ou de gouvernement à Bruxelles les 17 et 18 juin 2004, 16/06/2004 (CIG 81/04, CIG 82/04, CIG 83/04, CIG 84/04 et CIG 85/04).

Note envoyée par la Présidence de la Conférence intergouvernementale aux délégations concernant les questions non institutionnelles, y compris les modifications dans le cadre économique et financier, 24/10/2003 (CIG 37/03).

Questions à traiter par le groupe d'experts juridiques (nouveau mandat), 04/11/2003 (CIG 43/03).

Ministre des Affaires étrangères de l'Union, 10/11/2003 (CIG 45/03).

Révision du Traité, 11/11/2003 (CIG 46/03).

Conclave ministériel de Naples : proposition de la Présidence, 25/11/2003 (CIG 52/03, CIG 52/03 ADD 1 et CIG 52/1/03 REV 1).

Cohésion économique, sociale et territoriale, 01/12/2003 (CIG 55/03).

Défense, 02/12/2003 (CIG 57/03, CIG 57/1/03 REV 1).

Conférence intergouvernementale (12-13 décembre 2003) : proposition de la Présidence 09/12/2003 (CIG 60/03, CIG 60/03 ADD 1 et CIG 60/03 ADD 2).

Rapport sur la Conférence intergouvernementale, 24/03/2004 (CIG 70/04).

Débat à la réunion ministérielle des 17 et 18 mai 2004, 13/05/2004 (CIG 75/04).

Propositions de la Présidence à la suite de la réunion concernant les « points principaux » du 4 mai 2004, 13/05/2004 (CIG 76/04).

Discussion durant la réunion ministérielle de Bruxelles du 24 mai 2004, 19/05/2004 (CIG 77/04).

Proposition de la Présidence relative à la procédure budgétaire, 24/05/2004 (CIG 78/04).

Proposition de la Présidence à l’issue de la réunion ministérielle du 24 mai 2004, 10/06/2004 (CIG 79/04).

Réunion ministérielle au Luxembourg du 14 juin 2004, 12/06/2004 (CIG 80/04).

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