Décision 89/625/CEE du Conseil du 20.11.1989 concernant deux programmes spéci... (CM2/1989-00751/001)

Décision 89/625/CEE du Conseil du 20.11.1989 concernant deux programmes spécifiques de recherche et de développement technologique dans le domaine de l'environnement: Step et Epoch (1989-1992)

Décision 89/625/CEE du Conseil du 20.11.1989 concernant deux programmes spécifiques de recherche et de développement technologique dans le domaine de l'environnement: Step et Epoch (1989-1992)

Documents from 24 November 1988 to 08 December 1989

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HAEU Reference Code

CM2/1989-00751/001

Original Reference Code

CM2 CEE, CEEA_1989_00751_001

Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Abstract

Copie certifiée conforme; Lettres de transmission; Procédure écrite concernant la consultation du PE et du CES; Proposition de la Commission; Proposition modifiée de la Commission; Proposition réexaminée de la Commission; Publication au JO; Suite des travaux du Conseil; Travaux du Conseil

Keywords

ST_1205_1989_INIT; ST_1222_1988_EXT; ST_1222_1988_REV1 EXT; ST_13697_1989_INIT; ST_13707_1988_INIT; ST_4212_1989_EXT; ST_5997_1989_INIT; ST_6385_1989_INIT; ST_6729_1989_INIT; ST_7001_1989_INIT; ST_7002_1989_INIT; ST_7289_1989_INIT; ST_7290_1989_ADD1; ST_7290_1989_INIT; ST_7293_1989_INIT; ST_7427_1989_EXT; ST_8262_1989_INIT; ST_9651_1989_INIT; ST_9788_1988_INIT; ST_9820_1989_INIT; ST_9821_1989_INIT; ST_9939_1989_EXT; ST_9988_1989_INIT

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Languages

French

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Historical Archives of the European Union

Relations Area

Abstract: Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 21/11/1988 Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant deux programmes spécifiques de recherche et de développement technologique dans le domaine de l'environnement STEP : Science et Technologie pour la Protection de l'Environnement EPOCH : Programme Européen en Matière de Climatologie et de Risques Naturels 1989-1992 (présentée par la Commission) (FRA) Proposal f ...

Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1988)0632

Original Reference Code: COM(1988)632

Description Level: Dossier

Dates: 1988 to 1988

COM(1989)134 Modification à la proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant deux programmes spécifiques de recherche et de développement technologique dans le domaine de l'environnement STEP: Science et Technologie pour la Protection de l'Environnement EPOCH : Programme Européen en Matière de Climatologie et de Risques Naturels 1989-1992 (présentée par la Commission, en vertu de l'article 149, paragraphe 3 du Traitée CEE)

Abstract: Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 12/05/1989 Modification à la proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant deux programmes spécifiques de recherche et de développement technologique dans le domaine de l'environnement STEP: Science et Technologie pour la Protection de l'Environnement EPOCH : Programme Européen en Matière de Climatologie et de Risques Naturels 1989-1992 (présentée par la Commission, ...

Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1989)0134

Original Reference Code: COM(1989)134

Description Level: Dossier

Dates: 1989 to 1989

SEC(1989)1191 - COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT Déclaration de la Commission sur la position commune du Conseil du 20 juin 1989 concernant la proposition de la Commission relative à l'adoption de deux programmes spécifiques de recherche et de développement technologique dans le domaine de l' environnement STEP : Science et technologie pour la protection de l'environnement EPOCH : Programme européen en matière de climatologie et de risques naturels (1989 - 1992)

Abstract: Volume 1989/0038 Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 20/07/1989 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT Déclaration de la Commission sur la position commune du Conseil du 20 juin 1989 concernant la proposition de la Commission relative à l'adoption de deux programmes spécifiques de recherche et de développement technologique dans le domaine de l' environnement STEP : Science et technologie pour la ...

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1989)1191

Original Reference Code: SEC(1989)1191

Description Level: Dossier

Dates: 1989 to 1989

SEC(1989)1874 - AVIS DE LA COMMISSION sur l'amendement proposé par le Parlement européen à la position commune du Conseil concernant la proposition de décision arrêtant deux programmes spécifiques de recherche et de développement technologique dans le domaine de l'environnement STEP : Science et Technologie pour la Protection de l'Environnement EPOCH : Programme Européen en Matière de Climatologie et de Risques Naturels 1989 - 1992 (présenté par la Commission en vertu de l'article 149 - 2(d) du Traité CEE)

Abstract: Volume 1989/0064 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 04/10/1990 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES DIRECTEURS GENERAUX ET CHEFS DE SERVICE Objet : Programme de travail de la Commission pour 1991 • indication des points spécifiques par les DG et Services en accord avec les priorités établies par la Commission (FRA) Volume 1989/0064 Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) d ...

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1989)1874

Original Reference Code: SEC(1989)1874

Description Level: Dossier

Dates: 1989 to 1989