SEC(1976)2568 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0466/76 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 141/76 posée par Mme EWING sur la pollution par le plomb des gaz d'échappement des véhicules à moteur projet établi par M. GUNDELACH, M. SCARASCIA MUGNOZZA et le Dr HILLERY
SEC(1976)2568 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0466/76 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 141/76 posée par Mme EWING sur la pollution par le plomb des gaz d'échappement des véhicules à moteur projet établi par M. GUNDELACH, M. SCARASCIA MUGNOZZA et le Dr HILLERY
Document date: [1976]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0070
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/07/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0466/76 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 141/76 posée par Mme EWING sur la pollution par le plomb des gaz d'échappement des véhicules à moteur projet établi par M. GUNDELACH, M. SCARASCIA MUGNOZZA et le Dr HILLERY. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0466/76 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 141/76 posée par Mme EWING sur la pollution par le plomb des gaz d'échappement des véhicules à moteur projet établi par M. GUNDELACH M. SCARASCIA MUGNOZZA et le Dr HILLERY. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0466/76 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 141/76 posée par Mme EWING sur la pollution par le plomb des gaz d'échappement des véhicules à moteur projet établi par M. GUNDELACH, M. SCARASCIA MUGNOZZA et le Dr HILLERY. (DEU)
Conditions of Access and Use
English, French, German
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly