Volume 1976/0013
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 03/02/1976
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet du lundi 2 février 1976 (3ème partie) - Point 18 : Premières orientations relatives à la préparation prochaine de l'avant-projet de budget pour l'exercice 1977 (FRA)

Volume 1976/9001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 03/02/1976
Points 3 et 18 O.J. 370/4 Punkt 3 et 18 T.O. 370/4 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet du lundi 2 février 1976 (3ème partie) - Point 18 : Premières orientations relatives à la préparation prochaine de l'avant-projet de budget pour l'exercice 1977 (FRA)

Volume 1976/9004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 03/02/1976
O.J. 370/4 - Point 3 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet du lundi 2 février 1975 (2e partie) . Point 13 - Infractions aux Traités - Cas particuliers . Point 13 bis - Application de la procédure de l'article 93 § 2 CEE - Cas particuliers . Point 14 - Questions administratives et budgétaires diverses (Postes supplémentaires 1976) (FRA)

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