SEC(1991)1015 - OJ 1062, point 13 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TECHNOLOGIE : Projet de communication orale au Conseil sur les lignes directrices pour la télévision à haute définition - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du lundi 27 mai 1991
SEC(1991)1015 - OJ 1062, point 13 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TECHNOLOGIE : Projet de communication orale au Conseil sur les lignes directrices pour la télévision à haute définition - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du lundi 27 mai 1991
Document date: [1991]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1991)1015
Original Reference Code
SEC(1991)1015
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1991/9009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/05/1991
OJ 1062, point 13 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TECHNOLOGIE : Projet de communication orale au Conseil sur les lignes directrices pour la télévision à haute définition - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du lundi 27 mai 1991. (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies