SEC(1991)1000 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/1945/91 Objet : 25ème rapport général E/1945/91 MARDI 14 JANVIER 1992 - 12 H Objet : 25ème rapport général

Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1991)1000
Original Reference Code
SEC(1991)1000
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1991/0046
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/11/1991
NOTE A L'ATTENTION DE MESDAMES ET MESSIEURS LES CHEFS DE CABINET, DIRECTEURS GENERAUX ET CHEFS DE SERVICES Objet : Examen du projet du 25ème Rapport général (FRA)
NOTE A L'ATTENTION DE MESDAMES ET MESSIEURS LES CHEFS DE CABINET, DIRECTEURS GENERAUX ET CHEFS DE SERVICES Objet : Examen du projet du 25ème Rapport général (ITA)
NOTE A L'ATTENTION DE MESDAMES ET MESSIEURS LES CHEFS DE CABINET, DIRECTEURS GENERAUX ET CHEFS DE SERVICES Objet : Examen du projet du 25ème Rapport général (POR)

Volume 1991/0047
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/01/1992
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/1945/91 Objet : 25ème rapport général
E/1945/91 MARDI 14 JANVIER 1992 - 12 H Objet : 25ème rapport général (FRA)

Volume 1991/0048
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/07/1991
NOTE A L'ATTENTION DE MESDAMES ET MESSIEURS LES CHEFS DE CABINET, DIRECTEURS GENERAUX ET CHEFS DE SERVICE Objet : Plan et procédure d'établissement du 25ème Rapport général sur l'activité des Communautés européennes (FRA)

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