SEC(1990)1735 - OJ 1027, 19.09.90 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : ENVIRONNEMENT : 1) Les emballages pour liquides alimentaires (COM(90) 414) 2) La surveillance et le contrôle des transferts de déchets dans, à l'entrée et à la sortie de la Communauté (COM(90) 415 et /2). - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du mardi 11 septembre 1990
SEC(1990)1735 - OJ 1027, 19.09.90 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : ENVIRONNEMENT : 1) Les emballages pour liquides alimentaires (COM(90) 414) 2) La surveillance et le contrôle des transferts de déchets dans, à l'entrée et à la sortie de la Communauté (COM(90) 415 et /2). - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du mardi 11 septembre 1990
Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1990)1735
Original Reference Code
SEC(1990)1735
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Bonini, Gherardo
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Abstract
Volume 1990/0056
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/09/1990
OJ 1027, 19.09.90 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : ENVIRONNEMENT : 1) Les emballages pour liquides alimentaires (COM(90) 414) 2) La surveillance et le contrôle des transferts de déchets dans, à l'entrée et à la sortie de la Communauté (COM(90) 415 et /2). - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du mardi 11 septembre 1990. (FRA)
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