SEC(1990)1723 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 6 septembre 1990 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : infractions - Cas reportés ou urgents DG XI/1/00 P/89/0520 PORTUGAL Environnement, oiseaux sauvages
SEC(1990)1723 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 6 septembre 1990 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : infractions - Cas reportés ou urgents DG XI/1/00 P/89/0520 PORTUGAL Environnement, oiseaux sauvages
Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1990)1723
Original Reference Code
SEC(1990)1723
Reference Archivists
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Abstract
Volume 1990/9023
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/09/1990
Réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 6 septembre 1990 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : infractions - Cas reportés ou urgents DG XI/1/00 P/89/0520 PORTUGAL Environnement, oiseaux sauvages (FRA)
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