SEC(1990)1645 - OJ 1024, 21.08.90 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Principes relatifs à l'organisation des contrôles vétérinaires pour les produits en provenance des pays tiers introduits dans la Communauté. (COM(90) 385 et /2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du mardi 31 juillet 1990
SEC(1990)1645 - OJ 1024, 21.08.90 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Principes relatifs à l'organisation des contrôles vétérinaires pour les produits en provenance des pays tiers introduits dans la Communauté. (COM(90) 385 et /2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du mardi 31 juillet 1990
Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1990)1645
Original Reference Code
SEC(1990)1645
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Bonini, Gherardo
Content and Structure
Abstract
Volume 1990/0053
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 31/07/1990
OJ 1024, 21.08.90 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Principes relatifs à l'organisation des contrôles vétérinaires pour les produits en provenance des pays tiers introduits dans la Communauté. (COM(90) 385 et /2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du mardi 31 juillet 1990. (FRA)
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