SEC(1990)1099 - O.J. 1015 - 6 juin 1990 PROJET D'ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMISSION POUR L'EXERCICE BUDGETAIRE 1991 PROPOSITION DE COMPROMIS D'ENSEMBLE SUR LES PROBLEMES EN SUSPENS POUR L'APB 1991 (Communication de M. SCHMIDHUBER )
O.J. 1015 - 6 juin 1990 PROJET D'ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMISSION POUR L'EXERCICE BUDGETAIRE 1991 MINIBUDGETS (Note d'information de M. SCHMIDHUBER)
SEC(1990)1099 - O.J. 1015 - 6 juin 1990 PROJET D'ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMISSION POUR L'EXERCICE BUDGETAIRE 1991 PROPOSITION DE COMPROMIS D'ENSEMBLE SUR LES PROBLEMES EN SUSPENS POUR L'APB 1991 (Communication de M. SCHMIDHUBER )
O.J. 1015 - 6 juin 1990 PROJET D'ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMISSION POUR L'EXERCICE BUDGETAIRE 1991 MINIBUDGETS (Note d'information de M. SCHMIDHUBER)
Document date: [1990]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1990/0037
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 31/05/1990
a) O.J. 1015 - 6 juin 1990 b) Réunion spéciale des Chefs de Cabinet PROJET D'ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMISSION POUR L'EXERCICE BUDGETAIRE 1991 DOCUMENT III LISTE DETAILLEE DES LIGNES BUDGETAIRES Communication de M. SCHMIDHUBER (FRA)
Volume 1990/9016
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/06/1990
O.J. 1015 - 6 juin 1990 PROJET D'ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMISSION POUR L'EXERCICE BUDGETAIRE 1991 PROPOSITION DE COMPROMIS D'ENSEMBLE SUR LES PROBLEMES EN SUSPENS POUR L'APB 1991 (Communication de M. SCHMIDHUBER )
O.J. 1015 - 6 juin 1990 PROJET D'ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMISSION POUR L'EXERCICE BUDGETAIRE 1991 MINIBUDGETS (Note d'information de M. SCHMIDHUBER) (FRA)
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O.J. 1015 - 6 juin 1990 PROJET D'ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMISSION POUR L'EXERCICE BUDGETAIRE 1991 MINIBUDGETS (Note d'information de M. SCHMIDHUBER) (DEU)
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