SEC(1989)236 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/96/89 RECTIFICATIF Objet : Production et commercialisation des oeufs à couver et des poussins de volaille et de basse-cour (retrait)
SEC(1989)236 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/96/89 RECTIFICATIF Objet : Production et commercialisation des oeufs à couver et des poussins de volaille et de basse-cour (retrait)
Document date: [1989]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1989)236
Original Reference Code
SEC(1989)236
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1989/0005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/02/1989
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/96/89 RECTIFICATIF Objet : Production et commercialisation des oeufs à couver et des poussins de volaille et de basse-cour (retrait) (FRA)
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