SEC(1988)330 - OJ 909, point 14 bis NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE - Suites du Conseil européen - secteur du vin (doc. SEC (88) 272/2 et SEC(88) 273/2) - CORRIGENDUM au compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du lundi 29 février 1988

Document date: [1988]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1988)0330
Original Reference Code
SEC(1988)330
Reference Archivists

Bonini, Gherardo

Content and Structure

Abstract

Volume 1988/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/03/1988
OJ 909, point 14 bis NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE - Suites du Conseil européen - secteur du vin (doc. SEC (88) 272/2 et SEC(88) 273/2) - CORRIGENDUM au compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du lundi 29 février 1988 (FRA)

Volume 1988/9004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/03/1988
OJ 909, point 14 bis NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE - Suites du Conseil européen - secteur du vin (doc. SEC (88) 272/2 et SEC(88) 273/2) - CORRIGENDUM au compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du lundi 29 février 1988 (FRA)

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French

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