SEC(1988)303 - OJ 910, 8.3.88 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : CECA - Aide à la réadapatation au titre de l'article 56 § 2 b) - Compte rendu de la réunion du Groupe "ouvert" de Membres de la Commission les plus intéressés, mardi 23 février 1988 de 15 h 00 à 16 h 30 (cf. doc. SEC(88) 303 et /2)
SEC(1988)303 - OJ 910, 8.3.88 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : CECA - Aide à la réadapatation au titre de l'article 56 § 2 b) - Compte rendu de la réunion du Groupe "ouvert" de Membres de la Commission les plus intéressés, mardi 23 février 1988 de 15 h 00 à 16 h 30 (cf. doc. SEC(88) 303 et /2)
Document date: [1988]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1988/0009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/03/1988
OJ 910, 8.3.88 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : CECA - Aide à la réadapatation au titre de l'article 56 § 2 b) - Compte rendu de la réunion du Groupe "ouvert" de Membres de la Commission les plus intéressés, mardi 23 février 1988 de 15 h 00 à 16 h 30 (cf. doc. SEC(88) 303 et /2) (FRA)
Volume 1988/9004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/03/1988
OJ 910, 8.3.88 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : CECA - Aide à la réadapatation au titre de l'article 56 § 2 b) - Compte rendu de la réunion du Groupe "ouvert" de Membres de la Commission les plus intéressés, mardi 23 février 1988 de 15 h 00 à 16 h 30 (cf.doc. SEC(88) 303 et /2) (FRA)
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