SEC(1987)1941 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/1565/87 Objet : Approbation de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses de l'Agence d'approvisionnement d'Euratom pour l'exercice 1988 Proposition de MM. MOSAR et CHRISTOPHERSEN
SEC(1987)1941 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/1565/87 Objet : Approbation de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses de l'Agence d'approvisionnement d'Euratom pour l'exercice 1988 Proposition de MM. MOSAR et CHRISTOPHERSEN
Document date: [1987]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1987/0066
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/12/1987
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/1565/87 Objet : Approbation de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses de l'Agence d'approvisionnement d'Euratom pour l'exercice 1988 Proposition de MM. MOSAR et CHRISTOPHERSEN (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/1565/87 Objet : Approbation de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses de l'Agence d'approvisionnement d'Euratom pour l'exercice 1988 Proposition de MM. MOSAR et CHRISTOPHERSEN (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/1565/87 Objet : Approbation de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses de l'Agence d'approvisionnement d'Euratom pour l'exercice 1988 Proposition de MM. MOSAR et CHRISTOPHERSEN (DEU)
Conditions of Access and Use
English, French, German
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly