SEC(1987)1776 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du jeudi 19 novembre 1987, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 2/87 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : - Rapport "A" 2/87 sur les infractions constatées . Contribution de la DG IX
SEC(1987)1776 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du jeudi 19 novembre 1987, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 2/87 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : - Rapport "A" 2/87 sur les infractions constatées . Contribution de la DG IX
Document date: [1987]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Volume 1987/0062
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/11/1987
Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du jeudi 19 novembre 1987, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 2/87 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : - Rapport "A" 2/87 sur les infractions constatées . Contribution de la DG IX (FRA)
Volume 1987/9021
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/11/1987
Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du jeudi 19 novembre 1987, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 2/87 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : - Rapport "A" 2/87 sur les infractions constatées . Contribution de la DG IX (FRA)
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