SEC(1986)981 - Réunion spéciale des chefs de cabinet, du mardi 1er juillet 1986, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 1/86 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Rapport "A" 1/86 sur les infractions constatées - Contribution de la DG. VI A 85/015 DANEMARK Application du prélèvement supplémentaire - lait
SEC(1986)981 - Réunion spéciale des chefs de cabinet, du mardi 1er juillet 1986, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 1/86 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Rapport "A" 1/86 sur les infractions constatées - Contribution de la DG. VI A 85/015 DANEMARK Application du prélèvement supplémentaire - lait
Document date: [1986]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1986/0046
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/06/1986
Réunion spéciale des chefs de cabinet, du mardi 1er juillet 1986, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 1/86 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Rapport "A" 1/86 sur les infractions constatées - Contribution de la DG. VI A 85/015 DANEMARK Application du prélèvement supplémentaire - lait (FRA)
Volume 1986/9008
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/06/1986
Réunion spéciale des chefs de cabinet, du mardi 1er juillet 1986, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 1/86 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Rapport "A" 1/86 sur les infractions constatées - Contribution de la DG. VI A 85/015 DANEMARK Application du prélèvement supplémentaire - lait (FRA)
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