SEC(1986)521 - OJ 821 point 9 NOTE pour Messieurs les Membres de la Commission Objet : Séminaire de réflexion de la Commission (Bruxelles 25/26 mars 1986) Orientations dégagées par les Membres de la Commission
SEC(1986)521 - OJ 821 point 9 NOTE pour Messieurs les Membres de la Commission Objet : Séminaire de réflexion de la Commission (Bruxelles 25/26 mars 1986) Orientations dégagées par les Membres de la Commission
Document date: [1986]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1986/0017
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/03/1986
OJ 821 point 9 NOTE pour Messieurs les Membres de la Commission Objet : Séminaire de réflexion de la Commission (Bruxelles 25/26 mars 1986) Orientations dégagées par les Membres de la Commission. (FRA)
Volume 1986/9004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/03/1986
OJ 821 point 9 NOTE pour Messieurs les Membres de la Commission Objet : Séminaire de réflexion de la Commission (Bruxelles 25/26 mars 1986) Orientations dégagées par les Membres de la Commission. (FRA)
Ag 821, item 9 MEMO FOR THE MEMBERS OF THE COMMISSION Subject: Commission seminar, Brussels, 25/26 March 1986 Guidelines agreed by Commissioners (ENG)
TO 821 Punkt 9 VERMERK für die Herren Mitglieder der Kommission Betrifft : Arbeitsseminar der Kommission (Brüssel, 25. und 26. März 1986) Von den Kommissionsmitgliedern erarbeitete Leitlinien. (DEU)
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