SEC(1984)2112 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1716/84 Objet : Comités et groupes actifs en 1985 Proposition de M. le Président et de M. TUGENDHAT
SEC(1984)2112 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1716/84 Objet : Comités et groupes actifs en 1985 Proposition de M. le Président et de M. TUGENDHAT
Document date: [1984]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1984)2112
Original Reference Code
SEC(1984)2112
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1984/0082
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 19/12/1984
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1716/84 Objet : Comités et groupes actifs en 1985 Proposition de M. le Président et de M. TUGENDHAT (FRA)
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