SEC(1984)244 - OJ 727/3 - point 12 b NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Gestion de la PAC - Mesures d'économies spécifiques
SEC(1984)244 - OJ 727/3 - point 12 b NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Gestion de la PAC - Mesures d'économies spécifiques
Document date: [1984]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1984/0005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : sans date
OJ 727/3 - point 12 b NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Gestion de la PAC - Mesures d'économies spécifiques (FRA)
Volume 1984/9001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/02/1984
OJ 727/3 - point 12 b NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Gestion de la PAC - Mesures d'économies spécifiques (doc. SEC(84) 244). - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du mardi 21 février 1984.
OJ 727/3 - point 12 b NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Gestion de la PAC - Mesures d'économies spécifiques (doc. SEC (84) 244). - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du mardi 21 février 1984. (FRA)
Volume 1984/9005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/02/1983
OJ 727/2 - Point 12 a) ECONOMIES DE GESTION - AGRICULTURE Communication de M. DALSAGER (FRA)
Conditions of Access and Use
French
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