SEC(1983)2159 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1694/83 Objet : Remise en provision de fonds CECA pour frais annexes tombés en annulation dans le cadre du programme Ergonomie-Recherches hors programme Proposition de M. RICHARD en accord avec M. DAVIGNON
SEC(1983)2159 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1694/83 Objet : Remise en provision de fonds CECA pour frais annexes tombés en annulation dans le cadre du programme Ergonomie-Recherches hors programme Proposition de M. RICHARD en accord avec M. DAVIGNON
Document date: [1983]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1983)2159
Original Reference Code
SEC(1983)2159
Reference Archivists
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Abstract
Volume 1983/0091
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/12/1983
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1694/83 Objet : Remise en provision de fonds CECA pour frais annexes tombés en annulation dans le cadre du programme Ergonomie-Recherches hors programme Proposition de M. RICHARD en accord avec M. DAVIGNON (FRA)
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