SEC(1980)1000 - Note à l'attention de MM. les Directeurs généraux et Chefs de service Objet : Etablissement du 14ème Rapport général sur l'activité des Communautés et autres rapports - 1980
SEC(1980)1000 - Note à l'attention de MM. les Directeurs généraux et Chefs de service Objet : Etablissement du 14ème Rapport général sur l'activité des Communautés et autres rapports - 1980
Document date: [1980]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1980/0047
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/09/1980
Note à l'attention de MM. les Directeurs généraux et Chefs de service Objet : Etablissement du 14ème Rapport général sur l'activité des Communautés et autres rapports - 1980. (FRA)
Volume 1980/0048
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/11/1980
Note à l'attention de Messieurs les Chefs de Cabinet Objet : examen du projet du Quatorzième Rapport général. (FRA)
Volume 1980/0049
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/11/1980
Note à l'attention de Messieurs les Chefs de Cabinet Objet : examen du projet du Quatorzième Rapport général. (ENG)
Volume 1980/0050
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/12/1980
Note à l'attention de Messieurs les Chefs de Cabinet Objet : examen du projet du Quatorzième Rapport général. (NLD)
Note à l'attention de Messieurs les Chefs de Cabinet Objet : examen du projet du Quatorzième Rapport général. (ITA)
Volume 1980/0051
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/12/1980
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite Objet : 14 ème rapport général Proposition de : M. le Président (FRA)
Volume 1980/0052
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/01/1981
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E 1/81 Objet : 14 ème rapport général Proposition de : M. le Président (ENG)
Volume 1980/0053
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/01/1981
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E 1/81 Objet : 14 ème rapport général Proposition de : M. le Président (DEU)
Volume 1980/0054
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/12/1980
OJ 586 - 5.1.1981 Point NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES MEMBRES DE LA COMMISSION (communiqué par Monsieur le Président) Objet : 14ème rapport général. (FRA)
OJ 586 - 5.1.1981 Point NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES MEMBRES DE LA COMMISSION (communiqué par Monsieur le Président) Objet : 14ème rapport général. (ENG)
OJ 586 - 5.1.1981 Point NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES MEMBRES DE LA COMMISSION (communiqué par Monsieur le Président) Objet : 14ème rapport général. (DEU)
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