SEC(1978)4172 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0937.78 REOUVERTURE - ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 563/78 posée par M. ALBERS sur la route plus sûre pour les pétroliers dans la mer des Wadden Procédure écrite suspendue le 25 octobre 1978 Nouveau projet établi par M. BURKE, suite à des modifications apportées au point 3 de la réponse

Document date: [1978]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1978)4172
Original Reference Code
SEC(1978)4172
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1978/0109
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/11/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0937.78 REOUVERTURE - ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 563/78 posée par M. ALBERS sur la route plus sûre pour les pétroliers dans la mer des Wadden Procédure écrite suspendue le 25 octobre 1978 Nouveau projet établi par M. BURKE, suite à des modifications apportées au point 3 de la réponse. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0937.78 REOUVERTURE - ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 563/78 posée par M. ALBERS sur la route plus sûre pour les pétroliers dans la mer des Wadden Procédure écrite suspendue le 25 octobre 1978 Nouveau projet établi par M. BURKE, suite à des modifications apportées au point 3 de la réponse. (ENG)

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