SEC(1978)2337 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0532/78 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 95/78 posée par M. HOWELL sur le prix annuel moyen des produits agricoles projet établi par M. GUNDELACH et M. ORTOLI
SEC(1978)2337 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0532/78 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 95/78 posée par M. HOWELL sur le prix annuel moyen des produits agricoles projet établi par M. GUNDELACH et M. ORTOLI
Document date: [1978]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1978)2337
Original Reference Code
SEC(1978)2337
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1978/0052
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/06/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0532/78 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 95/78 posée par M. HOWELL sur le prix annuel moyen des produits agricoles projet établi par M. GUNDELACH et M. ORTOLI (FRA)
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