SEC(1978)2299 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0521/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 91/78 posée par M. NORMANTON sur l'équipement informatique pour les marines des Etats membres projet établi par M. DAVIGNON

Document date: [1978]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1978)2299
Original Reference Code
SEC(1978)2299
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1978/0051
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 30/05/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0521/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 91/78 posée par M. NORMANTON sur l'équipement informatique pour les marines des Etats membres projet établi par M. DAVIGNON. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0521/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite posée par M. NORMANTON sur l'équipement informatique pour les marines des Etats membres projet établi par M. DAVIGNON. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0521/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 91/78 posée par M. NORMANTON sur l'équipement informatique pour les marines des Etats membres projet établi par M. DAVIGNON. (DEU)

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