SEC(1978)994 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0195/78 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 814/77 posée par M. GUERLIN sur les répercussions sur l'environnement et l'adjonction de cuivre à l'alimentation animale projet établi par M. GUNDELACH et M. NATALI
SEC(1978)994 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0195/78 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 814/77 posée par M. GUERLIN sur les répercussions sur l'environnement et l'adjonction de cuivre à l'alimentation animale projet établi par M. GUNDELACH et M. NATALI
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0022
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 03/03/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0195/78 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 814/77 posée par M. GUERLIN sur les répercussions sur l'environnement et l'adjonction de cuivre à l'alimentation animale projet établi par M. GUNDELACH et M. NATALI. (FRA)
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