SEC(1977)3251 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE REOUVERTURE N° Q.E. 0584/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 383/77 posée par M. MEINTZ sur la conférence OCDE sur l'emploi des jeunes Procédure écrite suspendue le 22 septembre 1977 à la demande de M. VREDELING Nouveau projet établi par M. VREDELING, suite à un complément d'information. (nouveaux alinéas 2 et 4)
SEC(1977)3251 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE REOUVERTURE N° Q.E. 0584/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 383/77 posée par M. MEINTZ sur la conférence OCDE sur l'emploi des jeunes Procédure écrite suspendue le 22 septembre 1977 à la demande de M. VREDELING Nouveau projet établi par M. VREDELING, suite à un complément d'information. (nouveaux alinéas 2 et 4)
Document date: [1977]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1977/0134
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/10/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE REOUVERTURE N° Q.E. 0584/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 383/77 posée par M. MEINTZ sur la conférence OCDE sur l'emploi des jeunes Procédure écrite suspendue le 22 septembre 1977 à la demande de M. VREDELING Nouveau projet établi par M. VREDELING, suite à un complément d'information. (nouveaux alinéas 2 et 4) (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE REOUVERTURE N° Q.E. 0584/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 383/77 posée par M. MEINTZ sur la conférence OCDE sur l'emploi des jeunes Procédure écrite suspendue le 22 septembre 1977 à la demande de M. VREDELING Nouveau projet établi par M. VREDELING, suite à un complément d'information. (nouveaux alinéas 2 et 4) (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE REOUVERTURE N° Q.E. 0584/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 383/77 posée par M. MEINTZ sur la conférence OCDE sur l'emploi des jeunes Procédure écrite suspendue le 22 septembre 1977 à la demande de M. VREDELING Nouveau projet établi par M. VREDELING, suite à un complément d'information. (nouveaux alinéas 2 et 4) (DEU)
Conditions of Access and Use
English, French, German
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly