SEC(1977)295 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0040/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 742/76 posée par M. LAGORCE sur les travaux d'entretien au Bureau de Paris de la Commission projet établi par M. TUGENDHAT

Document date: [1977]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1977)295
Original Reference Code
SEC(1977)295
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1977/0007
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/01/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0040/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 742/76 posée par M. LAGORCE sur les travaux d'entretien au Bureau de Paris de la Commission projet établi par M. TUGENDHAT (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0040/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 742/76 posée par M. LAGORCE sur les travaux d'entretien au Bureau de Paris de la Commission projet établi par M. TUGENDHAT (ENG)
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