SEC(1975)2160 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1722/75 Objet : Prise de position à l'égard des aides à la production de charbons à coke prévues par les gouvernements français, belge et britannique Proposition de M. SIMONET
SEC(1975)2160 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1722/75 Objet : Prise de position à l'égard des aides à la production de charbons à coke prévues par les gouvernements français, belge et britannique Proposition de M. SIMONET
Document date: [1975]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1975/0062
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/06/1975
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1722/75 Objet : Prise de position à l'égard des aides à la production de charbons à coke prévues par les gouvernements français, belge et britannique Proposition de M. SIMONET (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1722/75 Objet : Prise de position à l'égard des aides à la production de charbons à coke prévues par les gouvernements français, belge et britannique Proposition de M. SIMONET (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1722/75 Objet : Prise de position à l'égard des aides à la production de charbons à coke prévues par les gouvernements français, belge et britannique Proposition de M. SIMONET (DEU)
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