SEC(1975)2150 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1615/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 137/75 posée par M. MARTENS sur le prix des betteraves à sucre pour la campagne 1974/1975
SEC(1975)2150 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1615/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 137/75 posée par M. MARTENS sur le prix des betteraves à sucre pour la campagne 1974/1975
Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)2150
Original Reference Code
SEC(1975)2150
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Brouet, Agnes
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Volume 1975/0061
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/06/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1615/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 137/75 posée par M. MARTENS sur le prix des betteraves à sucre pour la campagne 1974/1975 (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1615/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N°137/75 posée par M. MARTENS sur le prix des betteraves à sucre pour la campagne 1974/1975 (DEU)
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