SEC(1974)4458 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/3081/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 448/74 posée par M. JAHN sur la proposition de la Commission relative à l'établissement d'une liste définitive des polluants dont il conviendra d'évaluer les risques dans une phase ultérieure

Document date: [1974]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1974)4458
Original Reference Code
SEC(1974)4458
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1974/0165
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/11/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/3081/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 448/74 posée par M. JAHN sur la proposition de la Commission relative à l'établissement d'une liste définitive des polluants dont il conviendra d'évaluer les risques dans une phase ultérieure (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/3081/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 448/74 posée par M. JAHN sur la proposition de la Commission relative à l'établissement d'une liste définitive des polluants dont il conviendra d'évaluer les risques dans une phase ultérieure (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/3081/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 448/74 posée par M. JAHN sur la proposition de la Commission relative à l'établissement d'une liste définitive des polluants dont il conviendra d'évaluer les risques dans une phase ultérieure (DEU)

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