SEC(1974)3926 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/2728/74 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 184/74 posée par Sir Douglas DODDS-PARKER sur l'intensification de la collecte et de la réutilisation de déchets de métaux ferreux et non ferreux, et du recyclage des vieux papiers NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/2728/74 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 184/74 posée par Sir Douglas DODDS-PARKER sur l'intensification de la collecte et de la réutilisation de déchets de métaux ferreux et non ferreux, et du recyclage des vieux papiers

Document date: [1974]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1974)3926
Original Reference Code
SEC(1974)3926
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1974/0136
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/10/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/2728/74 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 184/74 posée par Sir Douglas DODDS-PARKER sur l'intensification de la collecte et de la réutilisation de déchets de métaux ferreux et non ferreux, et du recyclage des vieux papiers
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/2728/74 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 184/74 posée par Sir Douglas DODDS-PARKER sur l'intensification de la collecte et de la réutilisation de déchets de métaux ferreux et non ferreux, et du recyclage des vieux papiers (FRA)

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