SEC(1973)1356 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/874/73 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 577/72 posée par M. JAHN sur les mesures d'harmonisation visant à la réduction de la teneur en plomb de l'air provenant des gaz d'échappement des véhicules à moteur
SEC(1973)1356 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/874/73 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 577/72 posée par M. JAHN sur les mesures d'harmonisation visant à la réduction de la teneur en plomb de l'air provenant des gaz d'échappement des véhicules à moteur
Document date: [1973]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1973/0032
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/04/1973
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/874/73 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 577/72 posée par M. JAHN sur les mesures d'harmonisation visant à la réduction de la teneur en plomb de l'air provenant des gaz d'échappement des véhicules à moteur (FRA)
VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Schriftliches Verfahren C/874/73 Betr.: Annahme des Antwortentwurfs auf die schriftliche Anfrage Nr. 577/72 von Herrn JAHN über die Harmonisierungsmassnahmen zur Verringerung des durch Kraftfahrzeugabgase verursachten Bleigehalts der Luft (DEU)
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French, German
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