SEC(1971)2566 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/1693/71 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 148/71 posée par M. OELE sur le traitement, dans le cadre des services des Communautés, des problèmes relatifs à l'hygiène du milieu
SEC(1971)2566 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/1693/71 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 148/71 posée par M. OELE sur le traitement, dans le cadre des services des Communautés, des problèmes relatifs à l'hygiène du milieu
Document date: [1971]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1971)2566
Original Reference Code
SEC(1971)2566
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1971/0075
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/07/1971
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/1693/71 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 148/71 posée par M. OELE sur le traitement, dans le cadre des services des Communautés, des problèmes relatifs à l'hygiène du milieu (FRA)
VERMERK FUR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Schriftliches Verfahren C/1693/71 Betr.: Annahme des Antwortentwurfs auf die schriftliche Anfrage Nr. 148/71 von Herrn OELE über die Behandlung der Fragen der Umwelthygiene im Rahmen der Dienststellen der Gemeinschaften (DEU)
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