SEC(1970)4514 - Conseil Euratom/Technologie 16/17 décembre 1970 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 580ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 10/12/1970 - Réorganisation du C.C.R. . Projet de décision de la Commission sur la réorganisation du C.C.R. (docs. R/2560/70 (ATO 158) et COM(70) 1300) . Projet de résolution du Conseil concernant la mise en oeuvre de sa résolution du 6 décembre 1969 (doc. R/2579/70 (ATO 163))
SEC(1970)4514 - Conseil Euratom/Technologie 16/17 décembre 1970 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 580ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 10/12/1970 - Réorganisation du C.C.R. . Projet de décision de la Commission sur la réorganisation du C.C.R. (docs. R/2560/70 (ATO 158) et COM(70) 1300) . Projet de résolution du Conseil concernant la mise en oeuvre de sa résolution du 6 décembre 1969 (doc. R/2579/70 (ATO 163))
Document date: [1970]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Relations
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1970)4514
Original Reference Code
SEC(1970)4514
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1970/0159
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/12/1970
Conseil Euratom/Technologie 16/17 décembre 1970 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 580ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 10/12/1970 - Réorganisation du C.C.R. . Projet de décision de la Commission sur la réorganisation du C.C.R. (docs. R/2560/70 (ATO 158) et COM(70) 1300) . Projet de résolution du Conseil concernant la mise en oeuvre de sa résolution du 6 décembre 1969 (doc. R/2579/70 (ATO 163)) (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
Relations Area
Related Entries
EN-400
(1970)
Restructuration du CCR: dossiers de travail
Amendements des délégations au projet de décision portant réorganisation du CCR. Minutes manuscrites d'EN. Aide-mémoire de C. Stuffmann -?- sur l'entretien entre le commissaire Altiero Spinelli et le secrétaire d'Etat fédéral de l'Enseignement et de la Recherche le 02/12 (04/12). Compte rendu de la réunion Commission/organisations syndicales le 04/12 [SEC(70)4525] et télex relatifs à la grève. Comptes rendus des 579e et 580e réunions du COREPER les 03/12 [SEC(70)4415] (08/12) et 10/12 [SEC(70)45
...
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly