1301ème session du Conseil (environnement), Bruxelles, 02 et 03.03.1989
1301ème session du Conseil (environnement), Bruxelles, 02 et 03.03.1989
Documents from 10 February 1989 to 01 March 1991
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Communication à la presse; Liste des délégations; Liste des points "A"; Note à l'attention du Président concernant la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 80/779/CEE concernant des valeurs limites et des valeurs guides de qualité atmosphérique pour l'anhydride sulfureux et les particules en suspension; Note à l'attention du Président concernant la proposition de directive du Conseil modifiant l'annexe II de la directive 86/280/CEE concernant les valeurs limites et les objectifs de qualité pour les rejets de certaines substances dangereuses relevant de la liste I de l'annexe de la directive 76/464/CEE; Note à l'attention du Président concernant la proposition de directive du Conseil relative à la prévention de la pollution atmosphérique due aux nouvelles installations d'incinération des déchets municipaux (version anglaise); Note à l'attention du Président concernant la proposition de directives du Conseil
- concernant l'utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés
- sur la dissemination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement; Note à l'attention du Président concernant la protection de la couche d'ozone; Note à l'attention du Président concernant la protection de l'elephant d'Afrique; Note à l'attention du Président concernant les négociations au sein du PNUE pour une Convention mondiale sur la lutte contre les mouvements transfrontières de déchets dangereux (version anglaise); Note à l'attention du Président concernant les négociations en vue d'une convention mondiale sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux; Ordre du jour provisoire; Projet de procès-verbal
ST_4675_1989_EXT; ST_4975_1989_INIT; ST_4992_1989_ADD1; ST_4992_1989_INIT; ST_4993_1989_INIT; ST_5332_1989_COR1; ST_5332_1989_INIT
Conditions of Access and Use
French