Directive 83/91/CEE du Conseil du 07.02.1983 modifiant la directive 72/462/CEE concernant les problèmes sanitaires et de police sanitaire lors de l'importation d'animaux des espèces bovine et porcine et de viandes fraîches en provenance de pays tiers et la directive 77/96/CEE relative à la recherche de trichines lors des importations en provenance des pays tiers, des viandes fraîches provenant d'animaux domestiques de l'espèce porcine.;Traitement par le CES
Directive 83/91/CEE du Conseil du 07.02.1983 modifiant la directive 72/462/CEE concernant les problèmes sanitaires et de police sanitaire lors de l'importation d'animaux des espèces bovine et porcine et de viandes fraîches en provenance de pays tiers et la directive 77/96/CEE relative à la recherche de trichines lors des importations en provenance des pays tiers, des viandes fraîches provenant d'animaux domestiques de l'espèce porcine.;Traitement par le CES
Documents from 07 October 1981 to 18 February 1982
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CM2/1983-00548/004
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CM2 CEE, CEEA_1983_00548_004
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Carr, Mary
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Pour le traitement par le PE, voir dossier: Directive 83/90/CEE du Conseil du 07.02.1983 modifiant la directive 64/433/CEE relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges intracommunautaires de viandes fraîches