Accord de concertation Communauté-Cost relatif à une action concertée dans le domaine des effets du traitement thermique et de la distribution sur la qualité et la valeur nutritive des aliments (action Cost 91)
Décision 80/1183/CEE du Conseil du 04.12.1980 concernant la conclusion de l'accord de concertation Communauté-Cost relatif à une action concertée dans le domaine des effets du traitement thermique et de la distribution sur la qualité et la valeur nutritive des aliments (action Cost 91)
Accord de concertation Communauté-Cost relatif à une action concertée dans le domaine des effets du traitement thermique et de la distribution sur la qualité et la valeur nutritive des aliments (action Cost 91)
Décision 80/1183/CEE du Conseil du 04.12.1980 concernant la conclusion de l'accord de concertation Communauté-Cost relatif à une action concertée dans le domaine des effets du traitement thermique et de la distribution sur la qualité et la valeur nutritive des aliments (action Cost 91)
Documents from 04 December 1980 to 23 December 1980
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CM2/1980-00767/002
Original Reference Code
CM2 CEE, CEEA_1980_00767_002
Reference Archivists
Carr, Mary
Content and Structure
Abstract
Copie certifiée conforme; Lettres de transmission; Publication au JO
Conditions of Access and Use
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
Central Archives of the Council of the European Union
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
Notes
Notes and Remarks
Pour les versions linguistiques autres que FR de la proposition [COM(80)494], voir le dossier "Accord de concertation Communauté-Cost relatif à une action concertée dans le domaine de la téléinformatique (action Cost 11«bis», signé à Bruxelles le 22.01.1981
Décision 80/1182/CEE du Conseil du 04.12.1980 concernant la conclusion de l'accord de concertation Communauté-Cost relatif à une action concertée dans le domaine de la téléinformatique (action Cost 11«bis»)"