Procès-verbal du Conseil d'administration du 22 mars 1988 à Luxembourg

Documents from 22 March 1988 to 26 April 1988

Identity Statement

HAEU Reference Code
BEI-458
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

1. Quorum 1
2. Adoption de l'ordre du jour
3. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
4. Taux d'intérêt des prêts de la Banque doc 88/98
1ère partie : Opérations
Etat des avis de la Commission sur les propositions de financement doc 88/100
5. Financements dans la Communauté
Groupe A
Prêt sur ressources propres
5.1 Projet ACQUEDOTTO GOLFO DI GAGLIARI/FIO (I): Amélioration de l'approvisionnement en eau potable le long de la côte Est du Golfe de Cagliari (Sardaigne)
Groupe B
Prêts sur ressources propres
5.2 Projet STEAG DENOX-ANLAGEN (D) Installation d'équipements de dénitrification dans deux centrales électriques, près de Voerde (Rhin inférieur) et à Herne (Ruhr)
5.3 Projet AGUAS DE CORDOBA (E) Construction d'une station d'épuration des eaux usées à Cordoue
5.4 Projet T NFRAF. STRUCTURA DE SF.VILLA (E) Ouvrages d'infrastructure pour l'amélioration urbaine de la ville de Seville
5.5 Prêt global IFA PYME I (E) Pour le financement de petites et moyennes entreprises dans le secteur de l'industrie et des services connexes dans la Comunidad Autonoma de Andalucia
5.6 Prêt global GROUPE LOCAFRANCE (F) Pour le financement, par voie de crédit-bail, d'investissements de petite et moyenne dimension dans les secteurs de l' industrie et du tourisme, y compris les services connexes, ainsi que dans les domaines de l'économie d'énergie et des technologies avancées
5.7 Prêt global GROUPE LOCAFRANCE CREDIT-BAIL: IMMOBJLLIE.R Pour le financement, par voie de crédit-bail immobilier, d'investissements de petite et moyenne dimension dans les secteurs de l'industrie et du tourisme, y compris les services connexes
5.8 Projet AGIP VILLAFORTUNA TRECATE (I) Mise en valeur d'un gisement pétrolier surla terre ferme, près de Novare (Piémont)
5.9 Projet ITALGAS ΙΤΑΤLIΑ CENTRALE (I) Extension de réseaux de distribution du gaz naturel dans les régions du Latium, des Marches, de la Toscane et de l'Ombrie
5.10 Projet FLOVETRQ SAN SALVQ II (I) Modernisation d'une usine de verre flotté située dans le Mezzogiorno
5.11 Projet SCOTT PESCARA (I) Construction d'une usine de produits en papier à Alanno (province de Pescara), Mezzogiorno
5.12 Prêt global BNL CENTRQ-NORD IV (I) Pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension dans les secteurs de l'industrie, du tourisme et des services dans le Centre et le Nord de l'Italie
5.13 Prêts globaux IMI GENTRQ NORD VIII et IMI CENTRO-NORD PMI IX (I) Pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension situées dans les zones assistées et non assistées du Centre et du Nord de l'Italie
5.14 Projet FERROVIA PORTO (P) Amélioration des installations ferroviaires dans la région de Porto
5.15 Projet BAA STANSTED AIRPORT (UK) Construction d'un terminal pour passagers et d'installations connexes à l'aéroport de Stansted (sud de l'Angleterre)
5.16 Projet MONARCH AIRLINES (UK) Modernisation de la flotte aérienne de Monarch Airlines
6. Questions opérationnelles diverses
6.1 Situation générale des opérations doc 88/128
6.2 Prorogation de la validité des autorisations de financement
6.3 Programmes Intégrés Méditerranéens pour les Abruzzes et pour les Marches doc 88/130
6.4 Projet STADTWERKE DUISBURG 2 (D) : financement complémentaire
6.5 Projet ALTO LINDOSO (P) : augmentation du montant du prêt
6.6 Echéances en retard de paiement concernant des opérations à l'extérieur de la Communauté
7. Programme d'emprunts envisagés : autorisation
globale
2ème partie : Affaires générales
8. Projet de bilan au 31 décembre 1987 et projet de compte de profits et pertes pour l'exercice clos au 31 décembre 1987 docs 88/93, 88/94, 88/95
9. Communications du Président
9.1 Impôt communautaire
9.2 Réforme des fonds structurels de la Communauté"
3ème partie : Divers
10. Autres questions
Activités de prêt au titre d'EURATOM en 1987 doc 88/131
11. Date de la prochaine réunion

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