1ère partie : Affaires générales
1. Quorum
2. Fixation de l'ordre du jour
3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
4. Aide exceptionnelle supplémentaire pour la reconstruction du Liban (proposition à faire au Conseil des Gouverneurs) doc 82/349
5. Communications du président
5.1. Protocoles financiers avec les pays méditerranéens doc 82/403
5.2. Mémorandum de la Commission sur la politique communautaire de développement
5.3. Demandes d'intervention de la Banque dans les pays des régions latinoaméricaine et du sud-est asiatique
5.4. Nouvel instrument communautaire d'emprunt et de prêt : (NIC III)
5.5. Changement de directeur des finances et de la trésorerie: M.A.George a donné sa démission m.P.MARCHAT le remplacera dès janvier 1983
2ème partie : Opérations
6. Situation des opérations
6.1. Situation résumée des opérations de prêt et d'emprunt doc 82/401
6.2. Tableaux des emprunts doc 82/354
6.3. Tableaux des financements doc 82/355
7. Programme d'emprunts envisagés : autorisation globale
8. Taux d'intérêt des prêts de la Banque doc 82/356
9. Financements dans la Communauté
prêts sur ressources propres
9.1. Projet ROUTE FATRAS-OLYMPIE (GR) Modernisation de la route Patras-Pyrgos-Olympie (Péloponnèse)
9.2. Projet ALUMINIUM DE GRECE II/ETBA (GR) Modernisation d'installations de production d'alumine et d'aluminium et extension des capacités de fabrication d'alumine dans une
usine située à Saint-Nicolas (Béotie)
9.3. Projet PORT DE LA ROCHELLE II (F) Extension du port de commerce de La Rochelle-La Palliée (Charente-Maritime)
9.4. Projet ITALCABLE/IRFIS (I) Construction d'un centre de commutation pour les communications téléphoniques internationales, à Palerme (Sicile)
9.5. Projet CEMENTERIA PI AUGUSTA/BANCO DI SICILIA (I) Modernisation d'une cimenterie eh Sicile
9.6. Projet CEMENTI ROSSI/BNL MEDIOCREDITO (I) Rationalisation de l'utilisation d'énergie dans une cimenterie à Piacenza (Emilie-Romagne)
9.7. Projet SODEL II/BANCO DI NAPOLI (I) Extension d'une usine de détergents à Isernia (Molise)
9.8. Prêt global IRFIS VII (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions en Sicile
9.9. Prêt global BANCO PI SICILIA II (I) pour le financement d'initiatives industrielles de petite et moyenne dimensions dans le Mezzogiorno
- prêts sur ressources propres et sur ressources du NIC
9.10. Projet GAZODUC DONG (3ëme section ; NYBRO - EGTVED) (DK) Construction d'une usine de traitement du gaz à Nybro, d'une station de compression à Egtved et d'un gazoduc allant de Nybro à Egtved
9.11. Projet SIP SICILE V (I) Renforcement de l'équipement téléphonique de la Sicile (prêts bonifiés au titre du SME)
9.12. Projet GAZODUC CORK-DUBLIN (IRL) Construction d'un gazoduc entre Cork et Dublin
(prêts bonifiés au titre du SME)
9.13. Projet ESB MONEYPOINT II (IRL) Extension d'une centrale thermique au charbon
à Money point (prêts bonifiés au titre du SME)
9.14. Projet IRISH TELEPHONES VIII (IRL) Extension et modernisation des télécommunications
(prêts bonifiés au titre du SME)
9.15. Projet IRISH ROADS V (IRL) Amélioration du réseau routier (prêts bonifiés au titre du SME)
- Prêt sur ressources du NIC
9.16. Projet OTE/TELEPHONES REGIONAUX II (GR) Extension et modernisation des télécommunications"
10. Financements à l'extérieur de la Communauté
ACP
- Prêt sur ressources propres
10.1 Prêt global TTDFC III - TRINIDAD AND TOBAGO DEVELOPMENT FINANCE COMPANY (Trinité et Tobago) pour le financement d'investissements de petite et moyenne dimensions dans les secteurs industriel et touristique (prêt sur ressources propres bonifié)
- Prêts sur capitaux à risques
10.2. Projet SONATEX (Togo) Rénovation et modernisation d'une usine textile à Dad ja
(prêt conditionnel sur capitaux à risques)
10.3. Projet PFL - PACIFIC FORUM LINE (Pacifique du Sud) Acquisition de conteneurs par une compagnie de navigation maritime régionale (prêts conditionnels sur capitaux à risques)
10.4. Prêt global BNDE II - BANQUE NATIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DU BURUNDI (Burundi) pour le financement d'entreprises industrielles et agro-industrielles de petite et moyenne dimensions (prise de participation et prêt global sur capitaux à risques)
- MEDITERRANEE
- Prêts sur ressources propres
10.5. Projet ENAGAS - EMPRESA NACIONAL DEL GAS (Espagne) Installation d'un gazoduc raccordant un gisement de gaz naturel situé dans les Pyrénées au réseau de transport principal
10.6. Prêt groupé BCI/ECONOMIES D'ENERGIE (Espagne) pour le financement d'investissements permettant de réaliser des économies d'énergie dans le secteur industriel
10.7. Prêt global BCI/ENERGIE INFRASTRUCTURE (Espagne) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions dans le secteur des infrastructures énergétiques"
11. Questions opérationnelles diverses
11.1. Prorogation de la validité d'autorisations d'octroi de financements doc 82/383
11.2. Projet IRISH CEMENT II (IRL) : prorogation de la validité de l'autorisation de financement et application de la formule du contrat à taux ouvert
11.3. Prêts globaux : comptes rendus des affectations
11.3.1. Prêt global BANCO DI SICILIA (I)
11.3.2. Prêt global IRFIS VI (I)
11.3.3. Prêt global IMI V (I)
11.3.4. Prêt global IMI VI (I)
11.3.5. Prêt global IMI CENTRE NORD (I)
11.3.6. Prêt global BCI/PME I (Espagne)
11.4. Projet BICC II (UK) : modification de la sûreté
11.5. NATIONAL WATER COUNCIL (UK) : suppression envisagée et transfert des prêts en cours
aux Offices régionaux
11.6. Prêt global CEPME (Crédit d'Equipement des Petites et Moyennes Entreprises) (F) :
application de la formule du contrat à taux ouvert au solde du prêt restant à signer
11.7. Projet MACEDO DE CAVALEIROS (Portugal)"
3ème partie : Divers
12. Adhésion de la Banque à la déclaration sur l'environnement et le développement économique doc 82/351
13. Date de la prochaine séance

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