1. Quorum
2. Fixation de l'ordre du jour
3. Approbation des PV de la séance précédente
4. Opérations d'emprunt
4.1. Emprunts conclus depuis la séance précédente
4.2. Programme d'emprunts envisagés : autorisation globale
5. Taux d'intérêt des prêts de la Banque
5.1. Taux de base des prêts de la Banque doc 81/409
5.2. Mode de fixation des taux d'intérêt pour les prêts en Ecus doc 81/459
5.3. Taux d'intérêt pour les prêts en assortiment de monnaies à décaissement rapide effectué en un seul versement doc 81/453
6. Renouvellement du NIC : institution d'une trésorerie doc 811/363 et 81/411
7. Appel à la concurrence internationale pour les projets financés par la Banque doc 81/412
8. Modalités d'application des règles de caducité doc 81/446
9. Affectation comptable du produit de l'impôt retenu par la Banque sur les traitements et pensions de son personnel (proposition à présenter au Conseil des Gouverneurs) doc 81/410
9bis Aide exceptionnelle en faveur de la reconstruction des zones sinistrées en Grèce par les séismes de février/mars 1981 doc 81/455
10. Communications du président
10.1. Situation des opérations de financement doc 81/413
10.2. Construction du nouvel immeuble de la Banque doc 81/457
10.3. Projet CIMAO (Ciments de l'Afrique de l'Ouest)
11. Prorogation de la validité d'autorisations d'octroi de financements
12. Financements dans la Communauté
Prêts sur ressources propres
12.1. Prêt global CAECL III - Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (F) pour le financement de projets d'infrastructure de petite et moyenne dimensions dans les régions peu développées de France
12.2. Prêt global ICC TOURISME (IRL) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions dans le secteur touristique en Irlande
12.3. Projet ANAS ABRUZZES (I) Aménagement de divers tronçons des routes nationales
nos. 16, 17, 81 et 150 dans les Abruzzes (prêt bonifié au titre du SME)
12.4. Projet BALZARETTI MODIGLIANI/IMI (I) Extension d'une usine de produits d'isolation thermique à Vidalengo (Lombardie)
12.5. Projet FIAT TERMINI IMERESE II/IMI (I) Reconstruction et agrandissement d'une usine d'automobiles à Termini Imerese (Sicile)
12.6. Projet SARAGO MARE / SAN PAOLO (I) Mise en valeur d'un gisement de pétrole situé dans la Mer Adriatique (zone centrale)
12.7. Prêt global ENERGIE INDUSTRIE/CENTROBANCA II (I) pour le financement d'investissements des entreprises visant à une utilisation plus rationnelle de l'énergie (Centre-Nord de l'Italie)
12.8. Prêt global ENERGIE INDUSTRIE / MEDIOCREDITO CENTRALE II (I) pour le financement d'investissements des entreprises visant à une utilisation plus rationnelle de l'énergie (Centre-Nord de l'Italie)
12.9. Prêt global IMI VI (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions dans le Mezzogiorno
12.10. Projet URENCO ALMELO (NL) Construction d'une usine d'enrichissement d'uranium à Almelo
12.11. Projet NWC YORKSHIRE IV (UK) Réalisation d'ouvrages d'alimentation en eau et
d'assainissement dans le Nord-Est de l'Angleterre
12.12. Projet STRATHCLYDE INFRASTRUCTURE II (UK) Réalisation d'infrastructures dans la région de Strathclyde, Centre-Ouest de l'Ecosse
- Prêts sur ressources NIC
12.14. Projet CASSA/RECONSTRUCTION EAUX II (I) Mise en place d'installations d'approvisionnement en eau et d'assainissement en Campanie et Basilicate (deuxième tranche) (prêt bonifié au titre de la décision du Conseil no. 81/19/CEE)
12.15. Projet ECOLES/RECONSTRUCTION (I) Travaux de réparation des écoles sinistrées par le séisme de novembre 1980 en Campanie et Basilicate (prêt bonifié au titre de la décision du Conseil no. 81/19/CEE)
12.16. Projet INFRASTRUCTURES DE BASE/RECONSTRUCTION (I) Equipement en infrastructures de base d'aires destinées à l'implantation de logements préfabriqués en Campanie et Basilicate (prêt bonifié au titre de la décision du Conseil no. 81/19/CEE)
13. Financements au titre d'Euratom (pour recommandation à donner à la Commission)
13.1. Projet NERSA III (F) Construction de la centrale nucléaire de Creys-Malville (Isère)
13.2. Projet URENCO ALMELO (NL) Construction d'une usine d'enrichissement d'uranium à Almelo
14. Financements à l'extérieur de la Communauté
ACP
14.1. Prêt global BDB II - Barbados Development Bank (Barbade) pour le financement d'initiatives industrielles et touristiques de petite et moyenne dimensions (prêt sur ressources propres bonifié)
14.2. Projet SOCAPALM III (Cameroun) Extension d'une huilerie de palme à Dibombari
(prêt sur ressources propres bonifié)
14.3. Projet 1NTELC1 (Côte-d 'Ivoire) Extension d'installations téléphoniques internationales en Côte-d’Ivoire (prit sur ressources propres bonifié)
14.4. Projet HOTEL CAPITAL (Malawi) Agrandissement d'un hôtel à Lilongwe (prêt conditionnel et prêt subordonné sur capitaux à risques)
14.5. Projet SONGO SONGO II (Tanzanie) Mise en valeur de gisements de pétrole de Songo-Songo (deuxième phase) (prêt conditionnel sur capitaux à risques)
MEDITERRANEE
14.6. Prêt global BFN IV (Banco de Fomento Nacional) (Portugal) pour le financement d'initiatives de petite etmoyenne dimensions dans les secteurs industriel et touristique (prêt sur ressources propres bonifié)
14.7. Prêt global BCI ECONOMIES D 'ENERGIE/ INDUSTRIE DU CIMENT (Espagne) pour le financement d'investissements réalisés par des entreprises de ciment afin de remplacer le pétrole par le charbon comme principale source d'énergie (prêt sur ressources propres)
14.8. Projet ROUTE JIJEL-CONSTANTINE (Algérie) Amélioration de la liaison routière entre Jijel et Constantine (prêt sur ressources propres bonifié)
15. Divers
15.1. Relevé des conditions définitives des prêts sur ressources propres signés depuis la dernière séance
15.2. Prêts globaux : comptes rendus des affectations approuvées :
- Prêt global CAECL II (F)
- Prêt global MEDIOCREDITO CENTRALE II (I)
- Prêt global ECONOMIE D'ENERGIE CENTROBANCA (I)
- Prêt global ECONOMIE D'ENERGIE MEDIOCREDITO CENTRALE (I)
16. Calendrier des réunions pour 1982

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