1ère partie : Affaires générales
1. Quorum
2. Fixation de l'ordre du jour
3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
4. Rémunérations du personnel de la Banque : doc 82/200, doc 82/261
4.1. Propositions du Comité de Direction sur la méthode d'adaptation des rémunérations
4.2. Adaptation des rémunérations au 1er janvier 1982 doc 82/325
5. Réévaluation des perspectives d'activité de la Banque en 1982 et analyse de la réserve des prêts approuvés et non signés au 30 juin 1982 doc 82/297
6. Critères d'application du NIC II doc 85/215
7. Communications du président
7.1. Conclusions du Conseil Européen des 29 et 30 mars 1982 doc 82/279
7.2. Intervention éventuelle de la Banque en Inde
7.3. Prêts bonifiés dans le cadre de l'aide additionnelle au Portugal doc 82/299
7.4. Aide supplémentaire d'urgence pour la reconstruction du Liban doc 82/326
7.5. Evolution du projet ELBISTAN (Turquie) doc 82/327"
2ème partie : Opérations
8. Situation des opérations
8.1. Présentation des comptes et des états financiers de la Banque au 30 juin 1982 doc 82/306
8.2. Situation résumée des opérations de prêt et d'emprunt doc 82/281
8.3. Tableaux des emprunts
8.4. Tableaux des financements doc 82/303
9. Programme d'emprunts envisagés : autorisation globale doc 82/321
10. Taux d'intérêt des prêts de la Banque doc 82/304
11. Financements dans la Communauté
Prêts sur ressources propres
11.1. Projet P & T CABLE DANEMARK - PAYS-BAS (DK) Pose d'un nouveau câble sous-marin entre le Danemark et les Pays-Bas
11.2. Prêt global ETAT DANOIS VIII (DK) pour le financement d'initiatives industrielles et touristiques de petite et moyenne dimensions dans les régions les moins favorisées du Danemark
11.3. Projet BORD ΝΑ ΜΟΝΑ - MOSS PEAT (IRL) Exploitation d e tourbières et construction d'une usine de traitement
11.4. Projet ANAS CALABRE (I) Aménagements routiers en Calabre (prêt bonifié au titre du SME)
11.5. Projet TELESPAZIO II (I) Extension de deux stations pour les télécommunications spatiales
11.6. Projet ITALJOLLY / IMI (I) Modernisation de 5 hôtels dans le Sud de l'Italie
11.7. Projet UNIROYAL MANULI III / ISVEIMER (I) Rationalisation d'une usine de tuyaux et courroies en caoutchouc à Ascoli Piceno (Marches)
11.8. Prêt global GIS VII - CREDITO INDUSTRIALE SARDO (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions en Sardaigne
11.9. Prêt global BNL MEDIOCREDITO V (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions dans le Mezzogiorno
11.10. Prêt global ISVEIMER IX (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions dans le Mezzogiorno
11.11. Projet BRC - BORDERS INFRASTRUCTURE (UK) Réalisation d'ouvrages d'infrastructure dans la région des Borders en Ecosse
11.12. Projet BRITISH TELECOMMUNICATIONS - ECOSSE II (UK) Renforcement de l'équipement téléphonique dans les régions assistées d'Ecosse
11.13. Projet CWS WORKSOP (UK) Extension et rationalisation d'une usine de récipients en verre
11.14. Projet NOSHEB - FEEDER D'INTERCONNEXION DES ORCADES (UK) Raccordement de l'archipel des Orcades au moyen d'un câble électrique sous-marin et travaux connexes
11.15. Projet STAFFA PRODUCTS (UK) Equipement d'une usine de moteurs hydrauliques à Plymouth, Devon
11.16. Prêt global NATIONAL WESTMINSTER BANK (UK) pour le financement de petites initiatives industrielles et touristiques dans les régions assistées du Royaume-Uni (à l'exclusion de l'Irlande du Nord)
- prêts sur ressources propres et sur ressources du NIC
11.17. Projet USINES IRLANDAISES IV (IRL) Construction d'usines dans l'ouest de l'Irlande
(prêt bonifié au titre du SME)
11.18. Prêt global ENERGIE INDUSTRIE / MEDIOCREDITO CENTRALE III (I) pour le financement d'investissements des entreprises visant une utilisation plus rationnelle de l'énergie
- prêts sur ressources du NIC
11.19. Projet GAZODUC DONG (2ëme Section : Ligne Mer du Nord) (DK) Construction d'un gazoduc sous-marin allant des gisements du secteur danois de la Mer du Nord à la côte ouest du Jutland
11.20. Projet GRECE / RECONSTRUCTION 81 (GR) Reconstruction des zones sinistrées par le séisme survenu en Grèce en .février/mars 1981 (prêt bonifié au titre de la décision du Conseil n° 81/1013/CEE)
11.21. Prêt global CEPME / NIC - PME (F) pour le financement de projets d'investissements
productifs de petites et moyennes entreprises
11.22. Projet AQUEDUC PUGLIESE / RECONSTRUCTION (I) Remise en état de l'Aqueduc Pugliese (prêt bonifié au titre de la décision du Conseil n° 81/19/CEE)
11.23. Projet SNAM SICILE (I) Construction de six gazoducs en Sicile (prêt bonifié au titre du SME)
11.24. Projet AUTOROUTE DU FRIOUL III (I) Construction du tronçon Pontebba-Tarvisio -
frontière autrichienne de l'autoroute du Frioul
11.25. Prêt global IMI / NIC - PME (I) pour le financement de projets d'investissements
productifs de petites et moyennes entreprises
dans l'Italie du Centre-Nord
11.26. Prêt global MEDIOCREDITO CENTRALE / NIC - PME (I) pour le financement de projets d'investissements productifs de petites et moyennes entreprises dans le Centre-Nord de l'Italie
11.27. Prêt global CENTROBANCA / NIC - PME (I) pour le financement de projets d'investissements productifs de petites et moyennes entreprises dans le Centre-Nord de l'Italie
11.28. Prêt global BNL MEDIQCREDITO / NIC - PME (I) pour le financement de projets d'investissements productifs de petites et moyennes entreprises dans le Centre-Nord de l'Italie"
12. Financements à l'extérieur de la Communauté
ACP
- prêts sur ressources propres
12.1. Projet MORUPULE (Botswana) Construction d'une centrale électrique au charbon
(prêt sur ressources propres bonifié)
12.2. Projet CENTRALE GEOTHERMIQUE D'OLKARIA (Kenya) Agrandissement d'une centrale géothermique (prêt sur ressources propres bonifié)
12.3. Projet CENTRALE DE WANKIE (Zimbabwe) Agrandissement d'une centrale thermique
(prêt sur ressources propres bonifié)
12.4. Projet HIGATURU II (Papouasie-Nouvelle Guinée) Extension de la capacité d'une huilerie de palme (prêt sur ressources propres bonifié)
- prêts sur ressources propres et sur capitaux à risques
12.5. Prêt global DBM II - DEVELOPMENT BANK 0F MAURITIUS (Ile Maurice) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions dans les secteurs de l'industrie,
de 1'agro-industrie et du tourisme (prêt sur ressources propres bonifié et prêt conditionnel sur capitaux à risques)
12.6. Projet KOIDU KIMBERLITE (Sierra Leone) Exploitation d'une mine de kimberlite en vue de la production de diamants à Koidu (prêt sur ressources propres bonifié et prêt conditionnel sur capitaux à risques)
- Prêts sur capitaux à risques
12.7. Prêt global UDB - UGANDA DEVELOPMENT BANK (Ouganda) pour le financement d'investissements destinés à rénover le secteur industriel en Ouganda (prêt conditionnel et prêt global sur capitaux à risques)
12.8. Projet SOFISEDIT / HOTEL DE SALI (Sénégal) Construction d'un hôtel touristique sur la Petite Côte (prêt subordonné sur capitaux à risques)
12.9. Projet CENTRALE ELECTRIQUE (Grenade) Extension et modernisation de la distribution d'électricité dans l'île de Grenade (prêt subordonné sur capitaux à risques)
MEDITERRANEE
12.10. Prêt global BC1 II - BANCO DE CREUITO INDUSTRIAL (Espagne) pour le financement d'initiatives industrielles de petite et moyenne dimensions (prêt sur ressources propres)"
13. Questions opérationnelles diverses
13.1.Prorogation de la validité d'autorisations d'octroi de financements doc 82/288
13.2.Prêts globaux : comptes rendus des affectations approuvées
13.2.1. Prêt global SNCI II (Société Nationale de Crédit à l'Industrie) (B)
13.2.2. Prêt global ETAT DANOIS VI (DK)
13.2.3. Prêt global CAECL II (Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales) (F)
13.2.4. Prêt global CEPME (Crédit d'Equipement des Petites et Moyennes Entreprises) (F)
13.2.5. Prêt global BNL MEDIOCREDITO IV (I)
13.2.6. Prêt global CENTROBANCA II (I)
13.2.7. Prêt global CIS VI (Crédite Industriale Sardo) (I)
13.2.8. Prêt global IMI / ECONOMIE D'ENERGIE (I)
13.2.9. Prêt global MEDIOCREDITO CENTRALE ENERGIE INDUSTRIE II (I)
13.2.10. Prêt global ISVEIMER VIII (I)
13.2.11. Prêt global CDB (Caribbean Development Bank) (Iles Caraïbes)
13.2.12. Prêt global IDBI II (Industrial Development Bank of Israel) (Israël)
3ème partie : Divers
14. Date de la prochaine séance
Annexe 1 corrigendum
Annexe 2 Critères d'application du NIC II (point 6 de l'ordre du jour) intervention de M.PADOA-SCHIOPPA

English, French, German

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