CM2/1978-00070/001
Documents concernant la 557ème session du Conseil (agriculture), Bruxelles, 18 et 19.12.1978.
CM2/1978-00070/001
Documents concernant la 557ème session du Conseil (agriculture), Bruxelles, 18 et 19.12.1978.
Documents from 11 January 1979 to 19 June 1979
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Relevé des décisions:
1. Approbation de la liste des points "A"
(Déclaration du représentant de la Commission sur les activités de pêche en annexe I)
2. Questions concernant :
- Vin (Compromis d'ensemble en annexe II)
- Méditerranée (Compromis d'ensemble en annexe II)
- Structures
3. Secteur de l'huile d'olive
4. Questions agri-monétaires
5. Secteur de la viande bovine, approvisionnement du marché communautaire en 1979
6. Proposition de règlement du Conseil portant organisation commune des marchés dans le secteur de la viande ovine (état des travaux)
7. Proposition de règlement du Conseil portant organisation commune des marchés dans le secteur des pommes de terre (état des travaux)
8. Proposition de règlement du Conseil portant organisation commune des marchés dans le secteur de l'alcool éthylique d'origine agricole et dispositions complémentaires pour certains produits contenant de l'alcool éthylique (état des travaux)
9. Divers
- Dévaluation de la lire verte italienne (demande de la délégation italienne)
- problèmes relatifs au secteur de la viande porcine
- proposition de directive du Conseil relative à la brucellose, à la tuberculose et à la peste porcine et prolongeant certaines dérogations accordées au Danemark, à l'Irlande et au Royaume-Uni.
- proposition de directive modifiant la directive n° 64/433/CEE relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges intracommunautaires de viandes fraîches
- organisation des travaux futurs
ST_4101_1979_COR1; ST_4101_1979_INIT; ST_7439_1979_INIT
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Italian
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.