Documents concernant la 541ème session du Conseil (énergie), Luxembourg, 30.10.1978.
Documents concernant la 541ème session du Conseil (énergie), Luxembourg, 30.10.1978.
Documents from 03 November 1978 to 07 June 1979
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Relevé des décisions:
- Approbation de la liste des points "A"
- Coopération avec les pays en voie de développement dans le domaine énergétique
- Communication de la Commission sur la situation énergétique dans la Communauté
- Adoption dans les langues des Communautés d'une décision du Conseil concernant l'octroi de mesures de soutien pour des projets communautaires dans le secteur des hydrocarbures (1978)
- Communication de la Commission au Conseil concernant les sections communautaires en matière d'implantation de centrales électriques (Projet de résolution du Conseil en annexe)
- Proposition de règlement du Conseil concernant le soutien de projets communs d'exploration d'hydrocarbures
- Divers : Règlement CEE n°1302/78 et 1303/78 du Conseil du 12.06.1978 concernant l'octroi d'un soutien financier respectivement à des projets d'exploitation de sources énergétiques alternatives et à des projets de démonstration permettant des économies d'énergie
ST_6933_1979_INIT; ST_867_1978_AMD1; ST_867_1978_AMD2; ST_867_1978_INIT; ST_867_1978_REV1; ST_867_1978_REV1 COR1; ST_867_1978_REV2
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Italian
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.