CM2/1978-00054/001
Documents concernant la 541ème session du Conseil (énergie), Luxembourg, 30.10.1978.
CM2/1978-00054/001
Documents concernant la 541ème session du Conseil (énergie), Luxembourg, 30.10.1978.
Documents from 03 November 1978 to 07 June 1979
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Relevé des décisions:
- Approbation de la liste des points "A"
- Coopération avec les pays en voie de développement dans le domaine énergétique
- Communication de la Commission sur la situation énergétique dans la Communauté
- Adoption dans les langues des Communautés d'une décision du Conseil concernant l'octroi de mesures de soutien pour des projets communautaires dans le secteur des hydrocarbures (1978)
- Communication de la Commission au Conseil concernant les sections communautaires en matière d'implantation de centrales électriques (Projet de résolution du Conseil en annexe)
- Proposition de règlement du Conseil concernant le soutien de projets communs d'exploration d'hydrocarbures
- Divers : Règlement CEE n°1302/78 et 1303/78 du Conseil du 12.06.1978 concernant l'octroi d'un soutien financier respectivement à des projets d'exploitation de sources énergétiques alternatives et à des projets de démonstration permettant des économies d'énergie
ST_6933_1979_INIT; ST_867_1978_AMD1; ST_867_1978_AMD2; ST_867_1978_INIT; ST_867_1978_REV1; ST_867_1978_REV1 COR1; ST_867_1978_REV2
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Italian
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.