65_01_02 - Comité consultatif CECA - Généralités et composition
65_01_02 - Comité consultatif CECA - Généralités et composition
Documents from 07 August 1952 to 16 July 1999
Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Intégral - 16/07/1999 - COM(1999)395 - Comité consultatif CECA - indemnités journalières et frais de voyage - Hyperlien
- Intégral - 02/04/1998 - 98/C155/04 - RÉSOLUTION DU COMITÉ CONSULTATIF CECA SUR LE RENFORCEMENT DE L'INTÉGRATION DU CHARBON ET DE L'ACIER DANS LE 5ème PROGRAMME-CADRE COMMUNAUTAIRE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE (1998-2002) - Hyperlien
- Intégral - 13/07/1995 - - MEMORANDUM DU COMITE CONSULTATIF CECA SUR LES ASPECTS LIES A L'EXPIRATION DU TRAITE CECA, EN 2002 (adopté à l'unanimité, moins une voix contre, lors de la 320e Session du 28/06/1995) - Hyperlien
- Intégral - 31/03/1995 - - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU COMITÉ CONSULTATIF de la Communauté européenne du charbon et de l'acier pour 1995 8ème version - Texte adopté, suivant le 5ème alinéa de l'article 18 du traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier, par le Comité lors de sa 319e session du 31/03/1995 - Hyperlien
- Intégral - 13/01/1994 - - Elargissement, aspects institutionnels, Traité CECA - Hyperlien
- Extrait - 12/10/1993 - - PROJET - RAPPORT DU COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS AU CONSEIL - Elargissement - Institutions : transposition mécanique de la situation actuelle - Hyperlien
- Extrait - 22/04/1993 - - Le Comité consultative CECA vient de fêter son 40ème anniversaire - Hyperlien
- Intégral - 21/02/1992 - - (EU) CECA/COMITE CONSULTATIF - Hyperlien
- Intégral - 19/12/1991 - SEC(92)42 - 295e Session (constitutive) du Comité Consultatif de la CECA, tenue à Luxembourg, le 16/12/1991 - Hyperlien
- Extrait - 09/10/1991 - SEC(91)1901 - 294e Session (ordinaire) du Comité consultatif de la CECA, tenue à ESSEN, le 01/10/1991, sous la présidence de M. Josef WINDISCH, Président du Comité - Hyperlien
- Intégral - 01/10/1991 - - MEMORANDUM DU COMITE CONSULTATIF SUR LE BUDGET CECA (adopté lors de la 294e session du 01/10/1991, à l'unanimité, moins une abstention) - Hyperlien
- Intégral - 24/07/1991 - 7633/91 - LISTE DES POINTS A soumis au Conseil de la 1510ème session du CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES (Budget) Bruxelles, 25/07/1991 - Hyperlien
- Intégral - 03/07/1991 - SEC(91)1330 - 293e Session (ordinaire) du Comité Consultatif de la CECA, tenue à Luxembourg, le 28/06/1991, sous la présidence de M. Josef WINDISCH, Président du Comité - Hyperlien
- Intégral - 11/06/1991 - SEC(91)1170 - 292e Session (extraordinaire) du Comité Consultatif de la CECA, tenue à Luxembourg, le 07/06/1991, sous la présidence de M. Josef WINDISCH, Président du Comité - Hyperlien
- Intégral - 12/11/1990 - 90/C302/03 - Mémorandum du Comité consultatif de la CECA sur l'avenir du traité CECA - Hyperlien
- Intégral - 03/07/1990 - - (EU) ACIER - MARCHE COMMUN : CONTRE L'AVIS QUASI UNANIME DU COMITE CONSULTATIF DE LA CECA, LA COMMISSION PERSISTE DANS SON INTENTION DE SUPPRIMER LA SURVEILLANCE STATISTIQUE ETROITE PAR PRODUIT - Hyperlien
- Intégral - 03/04/1990 - SEC(90)688 - 284e Session (ordinaire) du Comité Consultatif de la CECA, tenue à ARLES, le 30/03/1990, sous la présidence de M. Yves-Pierre SOULÉ, Président du Comité - Hyperlien
- Intégral - 04/01/1990 - SEC(90)23 - 282ème Session (ordinaire) du Comité Consultatif de la CECA - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1989 - SEC(89)2185 - Travaux du Comité Consultatif CECA les 18/12/1989 et 19/12/1989 à Luxembourg - Hyperlien
- Intégral - 08/11/1989 - SEC(89)1936 - 281ème Session (extraordinaire) du Comité Consultatif de la CECA - Hyperlien
- Intégral - 02/06/1989 - SEC(89)936 - Travaux du Comité Consultatif CECA les 21/06/1989 et 22/06/1989 à Luxembourg - Hyperlien
- Intégral - 04/04/1989 - 5775/89 - Copie de lettre de la Commission, signée par Jacques Delors à F. Fernandes Ordonez, Président du Conseil - Indemnité journalière payée aux membres du Comité consultatif de la CECA - Hyperlien
- Intégral - 20/03/1989 - SEC(89)427 - 276ème Session (ordinaire) du Comité Consultatif de la CECA, tenue à Toulouse, le 14/03/1989 - Hyperlien
- Intégral - 27 - 06 - 1988 - SEC(88)1007 - - Compte rendu de la 272ème Session ordinaire du Comité Consultatif CECA, tenue à Luxembourg, les 20/06/1988 et 21/06/1988 - Résolutions du Comité Consultatif CECA concernant le projet de modification du budget CECA pour 1988 et le système des quotas - Hyperlien
- Intégral - 29/04/1988 - SEC(88)672 - 269e SESSION (constitutive) du Comité Consultatif de la CECA, tenue à Luxembourg, le 28/04/1988 - Hyperlien
- Intégral - 02/09/1986 - SEC(86)1456 - Composition du Comité consultatif CECA - Aperçu des fonctions des membres du Comité - Hyperlien
- Intégral - 06/03/1985 - SEC(85)358 - Aperçu des fonctions des membres du Comité consultatif de la CECA - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1985 - - ACTES relatifs à l'adhésion du royaume d'Espagne et de la République portugaise aux Communautés européennes - Hyperlien
- Intégral - 20/12/1982 - SEC(82)2119 - 231ème session (session constitutive) du Comité consultatif de la CECA tenue le 10/12/1982 à Luxembourg - Hyperlien
- Intégral - 23/11/1982 - 10977/82 - Renouvellement du Comité consultatif de la CECA - Hyperlien
- Intégral - 17/07/1981 - - LISTE D'ADRESSES DES MEMBRES DU COMITE CONSULTATIF - Hyperlien
- Intégral - 13/07/1981 - - Tableaux par catégories et secteurs (1980-1981) - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1981 - O-90/1980 - AVANT-PROJET DE REPONSE A QUESTION ORALE, SANS DEBAT, n° O-90/80 de Mme BUCHAN du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Décision du Conseil portant nomination des Membres du Comité consultatif de la Communauté européenne du Charbon et de l'Acier - Hyperlien
- Intégral - 06/03/1981 - - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU COMITÉ CONSULTATIF de la Communauté européenne du charbon et de l'acier 1981 Texte adopté, suivant le 5ème alinéa de l'article 18 du traité CECA, par le Comité lors de sa 215e session du 06/03/1981 - Hyperlien
- Intégral - 22/01/1981 - SEC(81)117 - Renouvellement du Comité Consultatif CECA et nomination des Membres supplémentaires grecs - Hyperlien
- Intégral - 14/01/1981 - 4300/81 - Comité consultatif de la CECA - désignation des organisations représentatives grecques - nomination des membres supplémentaires grecs - Hyperlien
- Intégral - 09/01/1981 - 4177/81 - Lettre de Louis Cooseman, Président du Comité consultatif de la CECA à Colette Flesh, Président du Conseil des Communautés européennes - Comité consultatif de la CECA - Hyperlien
- Intégral - 08/01/1981 - SEC(81)17 - Réunion de la commission spéciale "Règlement intérieur" du Comité consultatif de la CECA, à Luxembourg, 20/01/1981, 10 h 30 - Hyperlien
- Intégral - 16/12/1980 - 12423/80 - Comité consultatif de la CECA - désignation des organisations représentatives grecques - Hyperlien
- Intégral - 26/11/1980 - 11690/80 - Renouvellement du Comité consultatif de la CECA - Hyperlien
- Intégral - 16/11/1980 - E-1081/1980 - Question écrite n° 1081/80 de M. Pedini à la Commission des Communautés européennes - Représentation italienne au comité consultatif de la CECA - Hyperlien
- Intégral - 06/11/1980 - E-1081/1980 - QUESTION ECRITE N° 1081/80 de M. Pedini à la Commission des Communautés européennes (26/08/1980) Représentation italienne au comité consultatif de la CECA - Hyperlien
- Intégral - ** - 11 - 1980 - - COMITE CONSULTATIF CECA - Hyperlien
- Intégral - 13/09/1980 - SI(80)611 - 997th Meeting of the Permanent Representatives Committee (Deputies) 10/09/1980 and 12/09/1980 - Renewal of the ECSC Consultative Committee [Docs. 8851/80 SOC 278 ; SI (80) 561] - Hyperlien
- Intégral - 12/09/1980 - 9499/80 - Renouvellement du Comité consultatif de la CECA - Hyperlien
- Intégral - 18/07/1980 - 8851/80 - Renouvellement du Comité consultatif CECA - Hyperlien
- Intégral - 17/07/1980 - SI(80)561 - 995th Meeting of the Permanent Representatives Committee (Deputies) 16/07/1980 - Renewal of the ECSC Consultative Committee - [Doc. : 8593/80 SOC 264] - Hyperlien
- Intégral - 16/07/1980 - - Renouvellement du Comité Consultatif CECA - réunion du COREPER du 16/07/1980 - Hyperlien
- Intégral - 10/07/1980 - 8593/80 - Renouvellement du Comité consultatif CECA - Hyperlien
- Intégral - 17/06/1980 - - Déplacement à Athènes du Comité consultatif CECA en 10/1980 - Hyperlien
- Intégral - 19/05/1980 - 7128/80 - Renouvellement du Comité consultatif CECA - Hyperlien
- Intégral - 29/07/1976 - - COMITE CONSULTATIF CECA - Hyperlien
- Intégral - 11/09/1952 - - ALLOCUTION prononcée le 11/09/1952 devant l'Assemblée commune de la Communauté européenne du charbon et de l'acier par Adenauer, Chancelier et Ministre des Affaires étrangères de la République fédérale d'Allemagne - Hyperlien
- Intégral - 08/09/1952 - - REPONSE DE M. JEAN MONNET, PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE AU DISCOURS DU CHANCELIER ADENAUER, PRESIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES - Hyperlien
- Intégral - 05/09/1952 - - TELEGRAMME DU PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE AUX DELEGUES DE L'ASSEMBLEE COMMUNE - Hyperlien
- Intégral - 05/09/1952 - - Lettre du Président de la Haute Autorité, Jean Monnet au délégués - Convocation à Strasbourg pour le 10/09/1982 la 1ère Réunion de l'Assemblée de la Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier - Hyperlien
- Intégral - 30/08/1952 - - Lettre de Jean Monnet, Président de la Haute Autorité àux délégués - TELEGRAMME DE CONVOCATION ADRESSE AUX MEMBRES DE L'ASSEMBLEE COMMUNE - Hyperlien
- Intégral - 07/08/1952 - - Note sur la 1ère réunion de l'Assemblée - Hyperlien
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